Règlement du forum

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Règlement du forum

Message par Admin le Mar 4 Oct - 18:52

REGLEMENT DU FORUM « ESPRIT-DE-DIALOGUES »


Ce forum est un forum privé. Il est destiné avant tout aux seniors, mais il est bien évidemment ouvert à tous.

Il constitue  un espace de détente et de dialogues où convivialité, amabilité et courtoisie doivent être de règle entre les membres.

Toute tentative d'utiliser le forum pour régler des contentieux du domaine privé sera sanctionnée. Si un membre a des difficultés avec un autre membre soit il règle son problème avec celui-ci par « messagerie privée », soit il en informe l’administration.

Il est important de souligner que les forums en France ne sont pas des espaces de non droit et que leurs administrateurs, tout comme les auteurs de messages sont responsables des propos tenus.

Les propos tenus par les usagers du forum sont l'expression de la pensée de leurs auteurs respectifs.

L’administration du forum ne saurait être tenue pour responsable au delà de ce qui est prévu par la Loi et ne peut garantir l'exactitude des propos présentés par des utilisateurs.


Les principales règles à respecter :

Article 1

Les propos injurieux, xénophobes, racistes, antisémites, haineux et toute autre forme d’intolérance ou discrimination de race, sexe, âge, origine, sont conformément à la Loi, interdits sur ce forum.

Article 2

La courtoisie dans les échanges est la règle de base. Les messages ne devront pas contenir de propos manquant de respect, évoquant des d'insultes, vulgarités ou même de simples propos désobligeants vis à vis d'un ou plusieurs utilisateurs ainsi qu'à l'égard du staff du forum.

Article 3

Il est interdit l’incitation à la consommation de produits illicites ou entraînant une dépendance (drogues, alcool...)

Article 4

Pas de propos diffamatoires à l’égard de personnes.

Le respect de la dignité humaine : cela implique la protection de la vie humaine et le rejet de toute forme de discrimination en raison des opinions, de l’origine, des appartenances ethnique, sociale, religieuse, politique ou syndicale, du sexe, de l'état de santé ou d'un handicap de la personne visée.

L'humour sur ce forum est bienvenu et vivement souhaité, ce forum étant avant un espace de convivialité et de détente..

Sauf autorisation préalable, la publicité, sous toutes ses formes n'est pas autorisée sur le forum..

En cas de non respect de ces consignes, l’administration aura recours à des avertissements et des sanctions pourront être prises (privation de MP, membre dont les messages sont soumis à modération...).

La délivrance du 2éme avertissement entraîne le bannissement du forum. Il n'y aura pas d'effet rétroactif, ces mesures prendront effet à la date de publication de ce règlement..

Toute demande de suppression de compte est définitive. Aucune nouvelle création de compte ne sera autorisée, même sous un autre pseudo ou un autre statut, pour les personnes ayant demandé la suppression de leur compte.

Les multi-comptes sont interdits et entraîneront un bannissement  des 2 comptes.

Par ailleurs, le forum prendra l’ensemble des initiatives de sanctions qui s’imposent afin d’assurer le bon fonctionnement de ce dernier.

Article 5

L’utilisation de proxy est strictement interdite. Tout  membre connecté sous proxy se verra banni définitivement sans autre avis et sans possibilité de retour !

Modération


Le Forum est soumis à une modération. (obligation légale en France)
- En raison de la législation en vigueur et des jugements rendus, les Modérateurs seront particulièrement vigilants sur les propos pouvant être considérés comme "diffamatoires" ( Le régime français de la diffamation, prévu par l’article 29 de la loi du 29 juillet 1881, est extrêmement sévère, il peut y avoir diffamation même si les faits rapportés sont vrais.) .
- Les modérateurs peuvent verrouiller les sujets dont les réponses s'écarteraient trop de la question d'origine.
- Les modérateurs peuvent éditer, déplacer ou supprimer purement et simplement tout ou partie d'un post ou demander à l'expéditeur d'en modifier une partie. Ils ne sont pas tenus de se justifier ni de prévenir l'auteur du post. Dans le cas d'une édition de post modifiant le fond, il est d'usage d'avertir l'auteur.
- Dans le cas d'une faute grave, des sanctions pourront être prises à l'encontre de l'utilisateur, pouvant conduire par exemple à une exclusion momentanée ou définitive des forums, sans préjuger d'éventuelles poursuites judiciaires en passant par le simple avertissement temporaire.

Quelle que soit la décision, sanction, approbation, celle-ci intervient après délibération de l’administration, sans obligation de délai pour rendre une réponse, inutile donc de relancer sans cesse. Toute tentative de pression sur l’administration sera sanctionnée.

Copyright

Le forum respecte la loi sur le Copyright (droit d’auteur et propriété intellectuelle). Lorsque vous affichez ici un contenu (photo, texte ou autre), vous devez vous assurer que ce contenu est libre de droit ou que sa copie est autorisée par l’auteur.
Vous devez également en citer la source, par exemple en affichant le lien qui pointe vers la localisation d’origine.
Il convient de s’assurer que le site d’origine ne mentionne pas d’interdiction concernant les liens, copies, téléchargements, distributions non autorisées. Le forum ne saurait être tenu pour responsable d'un contenu publié à tort.
Nous veillons au respect de ces règles. Toutefois, si une irrégularité devait échapper à notre vigilance, nous demandons aux dépositaires du copyright de bien vouloir nous le signaler (par mail à un administrateur) pour que nous puissions intervenir le plus vite possible, en joignant à la demande, le document qui démontre l’existence du copyright.

Les utilisateurs du forum s'engagent à respecter ce règlement. Celui-ci pourra être modifié ultérieurement.[/b]
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